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Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants

Les produits phytopharmaceutiques et les biocides sont utilisés par les professionnels et les particuliers pour détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles. Avant leur mise sur le marché, l’Agence est chargée d’évaluer l’efficacité de ces produits et les risques liés à leur utilisation. Elle évalue également les fertilisants et supports de culture.

Nos actions

L’Anses délivre les autorisations de mise sur le marché sur la base des conclusions de l’évaluation scientifique des risques, pour les produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture et leurs adjuvants, ainsi que pour les biocides. 

L’Agence assure également la surveillance des résidus de ces produits dans les aliments et l’environnement et surveille l’apparition de résistances à ces produits. 

Déposer un dossier de demande d'AMM

Consulter un registre de décisions

Comité de suivi des autorisations de mise sur le marché (CSAMM)

Le comité de suivi des autorisations mise sur le marché (CSAMM) est consulté sur les conditions d’applicabilité sur le terrain des mesures de gestion des produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes et supports de culture dans le but de faire évoluer les conditions d’autorisation de mise sur le marché. 

En savoir plus sur le comité de suivi des autorisations de mise sur le marché

Taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques

Retrouvez tous les documents nécessaires au versement de la taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques.

Taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques

Actualités

10/02/2023 —
Portrait

Celles qui font l’Anses : portraits de femmes de science

À l’occasion de la Journée internationale des femmes et des filles de science, six femmes qui contribuent à la science à l’Anses vous parlent de leur métier.
Truite arc-en-ciel
22/11/2022 —
Recherche

Des recherches pour connaître l’impact du glyphosate sur les truites

À partir d'expérimentations menées sur plusieurs générations de poissons, une équipe de l'Anses a exploré les effets du glyphosate et d'herbicides à base de glyphosate sur la santé de la truite arc-en-ciel. Ces recherches ont montré que le glyphosate, pur ou intégré dans des herbicides, avait des effets pouvant se répercuter sur plusieurs générations de cette espèce.
16/11/2022 —
Expertise

Produits biocides : proposition de critères pour la restriction de leur vente en libre-service

Insecticides, gels hydroalcooliques, appâts anti-rongeurs, désinfectants de surface, ces produits, appelés biocides, font partie de notre quotidien. Afin de réduire leur impact sur la santé humaine, animale et sur l'environnement, la loi dite EGALIM prévoit notamment l'interdiction de la vente en libre-service de certains produits aux particuliers. Dans ce contexte, l'Anses a été chargée de définir des critères afin de déterminer quelles catégories de produits biocides mériteraient une attention particulière et un accès limité. Ces produits resteraient toutefois accessibles à l'achat sous les conditions qui seront définies par les autorités.
Un puceron vert du pêcher
10/11/2022 —
Recherche

Étudier les différences de résistance des pucerons verts aux insecticides

Chez les pucerons de l’espèce Myzus persicae , les gènes de résistance aux insecticides circulent peu entre les populations qui colonisent des espèces végétales différentes. Cette découverte faite par des scientifiques de l’Anses, d’Inrae et de l’université de Montpellier, pourrait amener à repenser les stratégies de lutte contre le développement de résistance à ces pesticides.
Une mouche drosophile
04/02/2022 —
Recherche

Maladie de Parkinson : la drosophile comme modèle pour étudier les effets des pesticides

La mouche Drosophila melanogaster peut être utilisée pour évaluer le risque qu’un pesticide induise la maladie de Parkinson. Telle est la conclusion des scientifiques de l’unité Maladies neuro-dégénératives du laboratoire Anses de Lyon, qui ont travaillé en collaboration avec des chercheurs de l’École normale supérieure de Lyon. Par ailleurs, ce travail sur le paraquat a révélé que les effets du produit au niveau des protéines n’étaient pas tout à fait comparables à ceux du vieillissement. Interview de Jean-Noël Arsac, un des auteurs de l’étude.
19/10/2021 —
Actualités

Lancement de PestiRiv : Une étude inédite sur l’exposition aux pesticides des personnes vivant en zone viticole

En France, une partie importante de la population rurale vit dans des régions viticoles. Ces personnes sont-elles particulièrement exposées aux produits utilisés pour les traitements phytopharmaceutiques et, si oui, comment ? Pour répondre à ces questions, Santé publique France et l’Anses lancent ce jour PestiRiv, première étude de grande ampleur visant à mieux connaître et comprendre l’exposition aux pesticides des personnes vivant près de cultures viticoles. Les mesures réalisées auprès de 3 350 personnes dans 6 régions françaises permettront d’identifier de manière objective les sources qui contribuent le plus à l’exposition aux pesticides et d’adapter les mesures de prévention.
18/10/2021 —
Actualités

Trois questions à Ohri Yamada sur la phytopharmacovigilance

Dispositif propre à la France, la phytopharmacovigilance se focalise sur les effets des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus, observés dans leurs conditions réelles d’utilisation. Présentation de ce dispositif avec Ohri Yamada, chef de l’unité phytopharmacovigilance.
30/06/2021 —
Vie quotidienne

Gels hydroalcooliques : s’assurer de leur efficacité face au coronavirus

L’expertise de l’Anses confirme l’efficacité des gels et solutions hydroalcooliques fabriqués et mis sur le marché de façon dérogatoire à partir de mars 2020 pour lutter contre la pandémie de la Covid-19. Cependant, pour une efficacité durable, il est recommandé de privilégier les gels et solutions avec au moins 65 % d’alcool ou dont l’efficacité contre les virus a été préalablement validée expérimentalement, selon la norme EN 14476.
28/06/2021 —
Actualités

DROM : quelles utilisations des pesticides à domicile dans les Outremers français (Réunion, Guadeloupe, Martinique) ?

Utilisés à domicile, dans les jardins ou encore comme traitements antiparasitaires des humains et animaux domestiques, les pesticides exposent les populations à des risques sanitaires qui doivent être maîtrisés. Afin de mieux connaître les pratiques et les usages des pesticides dans les départements et régions d’outre-mer (DROM), l’Anses a mené l’étude Pesti-home. Après son premier rapport d’octobre 2019 concernant l'Hexagone, elle publie ce jour les résultats de l’étude réalisée auprès de 608 ménages des Antilles et de la Réunion.
15/06/2021 —
Actualités

Réévaluation du glyphosate : le consortium d’États membres transmet son projet de rapport à l’EFSA et l’ECHA

L’approbation du glyphosate dans l’Union européenne expirant fin 2022, toute utilisation future nécessite la réévaluation de cette substance active herbicide en termes de risques pour l’homme et l’environnement. Pour mener la première étape de cette réévaluation, un consortium de quatre États membres rapporteurs (France, Hongrie, Pays-Bas, Suède) a été désigné conformément à la législation européenne*. Dans une logique de transparence, ce consortium dénommé « Assessment Group on Glyphosate - AGG » publie depuis le démarrage des travaux en 2019 des informations sur les avancées les plus significatives de ce processus. Ce 15 juin, à l’occasion de l’envoi du projet de rapport d’évaluation à l’EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments) et à l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques), l’AGG a mis en ligne une synthèse éclairant le processus en cours et les principaux résultats de son évaluation, première étape du processus. Les agences européennes ont annoncé qu’elles publieront et mettront en consultation publique le projet de rapport en septembre. Il fera également l’objet d’une revue des pairs auprès des experts des autres Etats membres. Conformément à la législation européenne, suite à cette consultation et aux données complémentaires fournies ultérieurement, le pré-rapport pourra faire l’objet de révisions et un rapport final sera publié. La Commission européenne s’appuiera sur les conclusions de l’évaluation de l’EFSA et de l’ECHA pour proposer aux États membres un éventuel renouvellement de l’approbation du glyphosate courant 2022. Consultez la synthèse du projet de rapport mise en ligne sur la page du groupe de réévaluation du glyphosate. En savoir plus sur l’Anses et les évaluations conduites sur le glyphosate et les produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active. Pour toute question sur le projet de rapport et le processus d’évaluation : AGG@ec.europa.eu * Règlement (UE) 686 /2012 modifié portant désignation d’États membres rapporteurs
02/06/2021 —
Expertise

Des solutions alternatives aux néonicotinoïdes pour lutter contre la jaunisse dans les cultures de betteraves

Dans une mise à jour de son avis de 2018 sur les alternatives aux néonicotinoïdes, l’Anses a identifié vingt-deux solutions pour lutter contre les pucerons et la maladie de la jaunisse dans les cultures de betteraves sucrières. Ces moyens de lutte pourraient prendre le relais des produits à base de néonicotinoïdes, interdits depuis 2018, mais dont l’utilisation a été réintroduite par dérogation en 2020 pour les traitements des semences de betteraves. Ces solutions alternatives qui présentent des efficacités correctes mais insuffisantes en utilisation seule, nécessiteront une approche de lutte intégrée pour atteindre une efficacité suffisante, voire une évolution des pratiques culturales.
07/05/2021 —
Recherche

Les conséquences d’une exposition aiguë au glyphosate sur les truites

Un travail de recherche de l’Anses montre que l’exposition à une concentration élevée en glyphosate ne diminue pas la résistance des truites aux infections virales. Cependant, l’enchaînement de ces deux stress, chimique puis infectieux, a révélé des modifications de l’activité de certaines enzymes du métabolisme énergétique chez les poissons.

Décryptage

01/03/2023

Encadrement des pesticides en agriculture

Les produits phytopharmaceutiques, communément appelés pesticides sont des préparations destinées à protéger les végétaux et les produits de culture. Avant leur mise sur le marché, ils sont soumis à une demande d’autorisation sur la base d’une évaluation scientifique. Tout comprendre sur l'encadrement de ces produits et la mission de l'Anses.
23/02/2023

Autorisation de mise sur le marché des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture

Les matières fertilisantes sont des produits destinés à assurer ou à améliorer la nutrition des végétaux, ainsi que les propriétés des sols. Les supports de culture sont destinés à servir de milieu de culture à certains végétaux. Présentation de ces produits et des modalités d’encadrant leur mise sur le marché.
23/02/2023

Faciliter la mise sur le marché des produits de bio-contrôle

Le bio-contrôle est un des leviers pour faciliter la substitution des produits phytopharmaceutiques de synthèse par des alternatives non chimiques. Bien qu’étant d’origine naturelle, ces produits à usage phytopharmaceutique doivent néanmoins être évalués scientifiquement avant leur mise sur le marché, afin de s’assurer de leur efficacité et de leur innocuité sur les plans sanitaire et environnemental. L'Anses a mis en place un dispositif spécifique et prioritaire des dossiers de bio-contrôle, incluant des délais d’instruction réduits et une taxe fiscale minorée, dans le but de faciliter leur développement.
22/02/2023

Évaluation des substances actives entrant dans la composition des produits phytopharmaceutiques

Les produits phytopharmaceutiques sont des mélanges composés d'une ou plusieurs substances actives, responsables des propriétés du produit phytopharmaceutique et de substances appelées co-formulants, donnant à la préparation une forme appropriée à son application. L’évaluation des substances actives est encadrée et réalisée au niveau européen. Présentation des modalités et des acteurs intervenant dans ce processus.
26/09/2022

Les variétés rendues tolérantes aux herbicides, quels enjeux pour notre santé et l’environnement ?

Les VrTH sont des variétés de plantes agricoles rendues volontairement tolérantes à des herbicides. En France, ces variétés connaissent un essor pour le tournesol et le colza depuis le début des années 2010. Dans un contexte règlementaire en évolution et face aux préoccupations citoyennes, l’Agence a conduit plusieurs travaux pour évaluer les pratiques agricoles modifiées par l’utilisation des VrTH et identifier les risques potentiels associés pour les agriculteurs, les consommateurs et l’environnement. Tour d’horizon des enjeux pour améliorer la traçabilité et la surveillance des VrTH en France.
23/02/2022

Evaluation des produits phytopharmaceutiques avant mise sur le marché

Depuis 2011, l’évaluation des produits phytopharmaceutiques est réalisée par zone géographique avec 3 zones en Europe. En France, c’est l’Anses qui est chargée de réaliser une évaluation scientifique des dossiers de demande d’autorisation de mise sur le marché des produits de traitement des cultures.
24/03/2021

Masques traités avec des produits biocides : le point sur la réglementation

Certains masques utilisés contre la Covid-19 sont traités avec des substances qui ont pour but de protéger contre des microorganismes, en particulier contre le virus. Le point en quatre questions.
20/10/2020

Gels et solutions hydroalcooliques, les recommandations pour s’assurer de leur efficacité

Les gels et solutions hydroalcooliques utilisés pour l’hygiène des mains sont des produits désinfectants destinés à éliminer les bactéries ou les virus de la peau saine. Ce sont des produits biocides , ils sont donc soumis au règlement européen sur ces produits. L’Anses est en charge de l’évaluation et de l’autorisation de mise sur le marché de ce type de produit. Suite à leur utilisation massive face à l’épidémie de Covid-19, l’Agence a rendu un avis sur les critères d’efficacité des désinfectants hydroalcooliques. Quelles caractéristiques doivent-ils avoir pour être efficaces contre les virus ou les bactéries ? Remplacent-ils le lavage des mains ? Comment les conserver ?
16/10/2020

L'évaluation des produits biocides, comment ça marche?

Les produits biocides sont des substances ou des préparations destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes jugés nuisibles. Comment sont encadrés ces produits et que fait l'Anses?
13/10/2020

Les néonicotinoïdes

Les néonicotinoïdes sont une famille de substances insecticides. L’usage des produits à base de néonicotinoïdes en agriculture a suscité des inquiétudes dans de nombreux pays notamment en raison de leurs effets sur les insectes pollinisateurs. De nouveaux éléments scientifiques ont conduit l’Union européenne à restreindre progressivement les usages de ces substances n’en laissant que deux autorisées pour des usages phytopharmaceutiques. En France, depuis 2018, l’utilisation des produits à base de néonicotinoïdes est interdite en agriculture. L’Anses a mené d’importants travaux pour évaluer les effets de ces substances sur les abeilles et s’est particulièrement investie pour renforcer les exigences pour l’utilisation de ces produits.
09/10/2020

Glyphosate, point sur les évaluations conduites par l'Anses

Le glyphosate est une substance active herbicide à large spectre d'action sur les végétaux utilisée en zones agricoles, forestières et non agricoles. Son approbation a été renouvelée pour cinq ans par l’Union européenne en décembre 2017. Suite aux controverses de ces dernières années, en particulier sur son potentiel cancérogène, l’évaluation des produits contenant du glyphosate a été renforcée au niveau européen. En France, un plan national de sortie du glyphosate a été lancé en 2018, visant à mettre fin à ses principaux usages, en veillant à ce que les agriculteurs ne soient pas laissés dans une impasse. L’Anses a conduit une évaluation comparative des alternatives non chimiques pour les principaux usages des produits contenant du glyphosate. Elle est en charge, pour la France, de délivrer les autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques qui contiennent cette substance.
21/01/2020

Fongicides SDHI : les travaux de l'Anses

La famille des SDHI comprend 11 substances fongicides qui agissent en empêchant le développement de champignons et moisissures affectant les cultures par le blocage d’une enzyme impliquée dans la respiration cellulaire, la succinate déshydrogénase (SDH). En avril 2018, plusieurs scientifiques alertaient sur des risques potentiels de ces substances pour la santé humaine. L'Anses a lancé plusieurs travaux sur cette question.

Publications

— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux intoxications par les produits utilisés dans le cadre de la lutte contre les punaises de lit - Analyse des cas enregistrés par les Centres antipoison et de toxicovigilance français du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2021

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Thematique
Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants
Date de mise en ligne
15/03/2023
Numéro de saisine
2021-SA-0147
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande de réexamen des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques contenant du S-métolachlore

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Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Thematique
Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants
Date de mise en ligne
15/02/2023
Numéro de saisine
2021-AST-0088
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’élaboration d’un guide précisant les éléments à renseigner dans le cadre des demandes d’autorisation d’introduction dans l’environnement de macro-organismes non indigènes utiles aux végétaux

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Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Thematique
Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants
Date de mise en ligne
24/11/2022
Numéro de saisine
2021-AUTO-0134
— Document PDF

Annexe de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des stratégies de lutte anti-vectorielle (LAV) - Présentation de la méthode d'évaluation de la lutte anti-vectorielle "EvLAV"

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Substances et produits biocides
Thematique
Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants
Date de mise en ligne
20/10/2022
Numéro de saisine
2019-SA-0039
— Document PDF

Annexe de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des stratégies de lutte anti-vectorielle (LAV) - Questionnaire d’évaluation de la lutte anti-vectorielle à l’échelle territoriale (EvLAV)

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Substances et produits biocides
Thematique
Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants
Date de mise en ligne
20/10/2022
Numéro de saisine
2019-SA-0039

Ressources

02/08/2022 — Infographie

Produits d'entretien pour piscines et spa : respecter les précautions d'emploi

02/08/2022 — Infographie

Gels et solutions hydroalcooliques : nos recommandations pour garantir leur efficacité