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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2023-REACh-0125
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EXTRAIT d'AVIS de l'Anses du 11 décembre 2023 relatif à une demande d’autorisation d’utilisation de matériaux pour emballage alimentaire soumis à un traitement par ionisation, en vue de leur inscription sur la liste des matériaux et objets inscrits en application de l’arrêté du 12 août 1986 modifié

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Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2022-SA-0028
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’actualisation des valeurs guides de qualité d’air intérieur du tétrachloroéthylène (CAS n°127-18-4)

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2023-MPEX-0043
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AVIS de l'Anses relatif à l’avenant à la saisine de catégorisation de 8 espèces d’insectes exotiques incluant Xylotrechus chinensis

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Risques biologiques pour la santé des végétaux
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0028
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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires du disulfure de carbone (n°CAS : 75-15-0) dans le cadre de la réglementation REACH

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2022-REACh-0084
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation d’un produit présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes de plus de 11 ans atteintes de maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés (phénylcétonurie...) nécessitant un régime à teneur réduite en protéines

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2021-SA-0213
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NOTE AST de l'Anses relative aux recommandations nutritionnelles sur le petit déjeuner et à l’impact attendu de la distribution de petits déjeuners dans les écoles - 2e partie : risques sanitaires liés à l’absence de consommation de petit déjeuner

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
29/05/2024
Numéro de saisine
2020-SA-0055
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’actualisation des repères du PNNS : répartition temporelle des prises alimentaires

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
29/05/2024
Numéro de saisine
2019-SA-0001
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON94804 développé pour avoir une teneur réduite en acide gibbérellique afin de limiter la hauteur des plants de maïs, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°GMFF-2022-10651)

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
27/05/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0096
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AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif aux stratégies de lutte vis-à-vis du chancre coloré du platane (Ceratocystis platani)

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Risques biologiques pour la santé des végétaux
Date de mise en ligne
24/05/2024
Numéro de saisine
2020-SA-0073

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