• Accueil
  • Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de la substance 1,3-diphénylguanidine (N°CAS :102-06-7) dans le cadre de la réglementation REACH

Télécharger
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
08/07/2024
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d’autorisation de mise sur le marché du complément alimentaire « Orzax Sélénium »

Télécharger
Nutrition humaine
Date de mise en ligne
08/07/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0002
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'extension d’emploi de la colophane en tant qu'auxiliaire technologique, comme agent de décontamination des produits d'origine végétale lors du traitement de betteraves en sucrerie

Télécharger
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Date de mise en ligne
08/07/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0097
— Document PDF

ANSES and the ANSM strengthen their partnership

Télécharger
Date de mise en ligne
01/07/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi d’une catalase issue d’une souche d’Aspergillus tubingensis non génétiquement modifiée pour la production de fibres d’écorces d’agrumes

Télécharger
Biotechnologies
Date de mise en ligne
27/06/2024
Numéro de saisine
2021-SA-0042
— Document PDF

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 7 novembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DAS1131 développé pour être tolérant au glyphosate et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-1530)

Télécharger
Biotechnologies
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0026
— Document PDF

Extrait de l’Avis de l'Anses du 6 juillet 2022 relatif à une demande d’extension de l’autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié GT73 tolérant au glyphosate, délivrée au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, afin de viser les isolats de protéines pour l’alimentation humaine (dossier n° EFSA-GMO-RX-026/2)

Télécharger
Biotechnologies
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2022-SA-0007
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’état des lieux des consignes en cas d'incendies de végétation de grande ampleur pour la protection de la santé des populations et à l’établissement d'une liste socle de substances et méthodes de mesure pour la surveillance des panaches de fumées issus des feux de végétation de grande ampleur

Télécharger
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2023-AST-0171
— Document PDF

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 8 septembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP910521 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-174)

Télécharger
Biotechnologies
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant l’objectif nutritionnel particulier « apport prolongé en oligo-éléments et/ou vitamines chez les animaux à l’herbage » pour les ruminants ayant un rumen fonctionnel

Télécharger
Alimentation animale
Date de mise en ligne
10/06/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0192

Pages