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Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes

Les produits phytopharmaceutiques et les biocides sont utilisés par les professionnels et les particuliers pour détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles. Avant leur mise sur le marché, l’Agence est chargée d’évaluer l’efficacité de ces produits et les risques liés à leur utilisation. Elle évalue également les fertilisants et supports de culture et les macro-organismes.

Nos actions

L’Anses délivre les autorisations de mise sur le marché sur la base des conclusions de l’évaluation scientifique des risques et des bénéfices, pour les produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture et leurs adjuvants, ainsi que pour les biocides. 

L’Agence assure également une vigilance sur les données qu’elle collecte qui portent sur l’exposition, l’imprégnation et les impacts de ces produits sur l’Homme, les animaux d’élevage et sauvage, les cultures, la flore ainsi que sur la présence des résidus de ces produits dans les aliments et l’environnement et enfin sur l’apparition de résistances à ces produits. 

L’Agence a aussi pour mission d'évaluer les demandes d’autorisation d’entrée sur le territoire et d’introduction dans l'environnement des macro-organismes non indigènes utiles aux végétaux, notamment dans le cadre de la lutte biologique.

Déposer un dossier de demande d'AMM

Consulter un registre de décisions

Comité de suivi des autorisations de mise sur le marché (CSAMM)

Le comité de suivi des autorisations mise sur le marché (CSAMM) est consulté sur les conditions d’applicabilité sur le terrain des mesures de gestion des produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes et supports de culture dans le but de faire évoluer les conditions d’autorisation de mise sur le marché. 

En savoir plus sur le comité de suivi des autorisations de mise sur le marché

Taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques

Retrouvez tous les documents nécessaires au versement de la taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques.

Taxe 2021 sur les ventes des produits phytopharmaceutiques

Actualités

Prosulfocarbe : le point sur les travaux de l’Anses
Paysage de campagne
03/10/2023

Prosulfocarbe : le point sur les travaux de l’Anses

Le prosulfocarbe est l’une des substances actives herbicides les plus vendues en France. L’Anses est attentive depuis plusieurs années aux difficultés posées par la dérive de pulvérisation des produits à base de prosulfocarbe. Ainsi, l’Agence a examiné les cas de dépôts sur les cultures non visées lors des traitements au prosulfocarbe. Elle a par ailleurs actualisé l’évaluation des produits au regard de l’exposition des riverains. Le point sur les travaux menés par l’Anses depuis 2017.
Punaises de lit : des conséquences sur le budget et la qualité de vie des Français
punaises de lit
19/07/2023

Punaises de lit : des conséquences sur le budget et la qualité de vie des Français

Entre 2017 et 2022, plus d’un foyer français sur dix a été infesté par des punaises de lit. Contrairement à une idée reçue, leur présence ne traduit pas un manque de propreté : tout le monde peut être victime d’une infestation à son domicile. Par ailleurs, cette nuisance s’avère coûteuse pour les ménages français de métropole si l’on prend en compte la lutte et les impacts psychologiques. L’Agence recommande d’aider financièrement certains ménages dans la prise en charge des coûts associés à l’éradication des punaises de lit. Elle recommande également aux professionnels et aux particuliers de privilégier des méthodes de lutte alternatives aux insecticides chimiques.
Celles qui font l’Anses : portraits de femmes de science
Activités Recherche
10/02/2023

Celles qui font l’Anses : portraits de femmes de science

À l’occasion de la Journée internationale des femmes et des filles de science, six femmes qui contribuent à la science à l’Anses vous parlent de leur métier.
Des recherches pour connaître l’impact du glyphosate sur les truites
Truite arc-en-ciel
22/11/2022

Des recherches pour connaître l’impact du glyphosate sur les truites

À partir d'expérimentations menées sur plusieurs générations de poissons, une équipe de l'Anses a exploré les effets du glyphosate et d'herbicides à base de glyphosate sur la santé de la truite arc-en-ciel. Ces recherches ont montré que le glyphosate, pur ou intégré dans des herbicides, avait des effets pouvant se répercuter sur plusieurs générations de cette espèce.
Produits biocides : proposition de critères pour la restriction de leur vente en libre-service
Biocides
16/11/2022

Produits biocides : proposition de critères pour la restriction de leur vente en libre-service

Insecticides, gels hydroalcooliques, appâts anti-rongeurs, désinfectants de surface, ces produits, appelés biocides, font partie de notre quotidien. Afin de réduire leur impact sur la santé humaine, animale et sur l'environnement, la loi dite EGALIM prévoit notamment l'interdiction de la vente en libre-service de certains produits aux particuliers. Dans ce contexte, l'Anses a été chargée de définir des critères afin de déterminer quelles catégories de produits biocides mériteraient une attention particulière et un accès limité. Ces produits resteraient toutefois accessibles à l'achat sous les conditions qui seront définies par les autorités.
Étudier les différences de résistance des pucerons verts aux insecticides
Un puceron vert du pêcher
10/11/2022

Étudier les différences de résistance des pucerons verts aux insecticides

Chez les pucerons de l’espèce Myzus persicae , les gènes de résistance aux insecticides circulent peu entre les populations qui colonisent des espèces végétales différentes. Cette découverte faite par des scientifiques de l’Anses, d’Inrae et de l’université de Montpellier, pourrait amener à repenser les stratégies de lutte contre le développement de résistance à ces pesticides.
Maladie de Parkinson : la drosophile comme modèle pour étudier les effets des pesticides
Une mouche drosophile
04/02/2022

Maladie de Parkinson : la drosophile comme modèle pour étudier les effets des pesticides

La mouche Drosophila melanogaster peut être utilisée pour évaluer le risque qu’un pesticide induise la maladie de Parkinson. Telle est la conclusion des scientifiques de l’unité Maladies neuro-dégénératives du laboratoire Anses de Lyon, qui ont travaillé en collaboration avec des chercheurs de l’École normale supérieure de Lyon. Par ailleurs, ce travail sur le paraquat a révélé que les effets du produit au niveau des protéines n’étaient pas tout à fait comparables à ceux du vieillissement. Interview de Jean-Noël Arsac, un des auteurs de l’étude.
Lancement de PestiRiv : Une étude inédite sur l’exposition aux pesticides des personnes vivant en zone viticole
19/10/2021
Actualités

Lancement de PestiRiv : Une étude inédite sur l’exposition aux pesticides des personnes vivant en zone viticole

En France, une partie importante de la population rurale vit dans des régions viticoles. Ces personnes sont-elles particulièrement exposées aux produits utilisés pour les traitements phytopharmaceutiques et, si oui, comment ? Pour répondre à ces questions, Santé publique France et l’Anses lancent ce jour PestiRiv, première étude de grande ampleur visant à mieux connaître et comprendre l’exposition aux pesticides des personnes vivant près de cultures viticoles. Les mesures réalisées auprès de 3 350 personnes dans 6 régions françaises permettront d’identifier de manière objective les sources qui contribuent le plus à l’exposition aux pesticides et d’adapter les mesures de prévention.
Trois questions à Ohri Yamada sur la phytopharmacovigilance
18/10/2021
Actualités

Trois questions à Ohri Yamada sur la phytopharmacovigilance

Dispositif propre à la France, la phytopharmacovigilance se focalise sur les effets des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus, observés dans leurs conditions réelles d’utilisation. Présentation de ce dispositif avec Ohri Yamada, chef de l’unité phytopharmacovigilance.
Gels hydroalcooliques : s’assurer de leur efficacité face au coronavirus
gel hydroalcoolique
30/06/2021

Gels hydroalcooliques : s’assurer de leur efficacité face au coronavirus

L’expertise de l’Anses confirme l’efficacité des gels et solutions hydroalcooliques fabriqués et mis sur le marché de façon dérogatoire à partir de mars 2020 pour lutter contre la pandémie de la Covid-19. Cependant, pour une efficacité durable, il est recommandé de privilégier les gels et solutions avec au moins 65 % d’alcool ou dont l’efficacité contre les virus a été préalablement validée expérimentalement, selon la norme EN 14476.
DROM : quelles utilisations des pesticides à domicile dans les Outremers français (Réunion, Guadeloupe, Martinique) ?
Pesticides
28/06/2021
Actualités

DROM : quelles utilisations des pesticides à domicile dans les Outremers français (Réunion, Guadeloupe, Martinique) ?

Utilisés à domicile, dans les jardins ou encore comme traitements antiparasitaires des humains et animaux domestiques, les pesticides exposent les populations à des risques sanitaires qui doivent être maîtrisés. Afin de mieux connaître les pratiques et les usages des pesticides dans les départements et régions d’outre-mer (DROM), l’Anses a mené l’étude Pesti-home. Après son premier rapport d’octobre 2019 concernant l'Hexagone, elle publie ce jour les résultats de l’étude réalisée auprès de 608 ménages des Antilles et de la Réunion.
Réévaluation du glyphosate : le consortium d’États membres transmet son projet de rapport à l’EFSA et l’ECHA
Glyphosate
15/06/2021
Actualités

Réévaluation du glyphosate : le consortium d’États membres transmet son projet de rapport à l’EFSA et l’ECHA

L’approbation du glyphosate dans l’Union européenne expirant fin 2022, toute utilisation future nécessite la réévaluation de cette substance active herbicide en termes de risques pour l’homme et l’environnement. Pour mener la première étape de cette réévaluation, un consortium de quatre États membres rapporteurs (France, Hongrie, Pays-Bas, Suède) a été désigné conformément à la législation européenne*. Dans une logique de transparence, ce consortium dénommé « Assessment Group on Glyphosate - AGG » publie depuis le démarrage des travaux en 2019 des informations sur les avancées les plus significatives de ce processus. Ce 15 juin, à l’occasion de l’envoi du projet de rapport d’évaluation à l’EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments) et à l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques), l’AGG a mis en ligne une synthèse éclairant le processus en cours et les principaux résultats de son évaluation, première étape du processus. Les agences européennes ont annoncé qu’elles publieront et mettront en consultation publique le projet de rapport en septembre. Il fera également l’objet d’une revue des pairs auprès des experts des autres Etats membres. Conformément à la législation européenne, suite à cette consultation et aux données complémentaires fournies ultérieurement, le pré-rapport pourra faire l’objet de révisions et un rapport final sera publié. La Commission européenne s’appuiera sur les conclusions de l’évaluation de l’EFSA et de l’ECHA pour proposer aux États membres un éventuel renouvellement de l’approbation du glyphosate courant 2022. Consultez la synthèse du projet de rapport mise en ligne sur la page du groupe de réévaluation du glyphosate. En savoir plus sur l’Anses et les évaluations conduites sur le glyphosate et les produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active. Pour toute question sur le projet de rapport et le processus d’évaluation : AGG@ec.europa.eu * Règlement (UE) 686 /2012 modifié portant désignation d’États membres rapporteurs

Décryptage

Produits chimiques biocides : pourquoi il est important d’en limiter les usages ?
Biocides
12/12/2023

Produits chimiques biocides : pourquoi il est important d’en limiter les usages ?

Désinfectants, insecticides, répulsifs… au quotidien, nous utilisons des produits chimiques dits “biocides” qui peuvent être toxiques pour la santé et l’environnement. Leurs usages, parfois excessifs et non essentiels, participent à l’augmentation de notre exposition aux substances chimiques et peuvent entraîner des résistances des organismes visés. Pourquoi et comment limiter les usages de ces produits ? L’Anses répond à vos questions.
Glyphosate, point sur les travaux de l'Anses
Produits Phytopharmaceutiques
06/07/2023

Glyphosate, point sur les travaux de l'Anses

Le glyphosate est une substance active herbicide à large spectre d'action sur les végétaux utilisée en zones agricoles, forestières et non agricoles. Le renouvellement de son approbation est en cours de réexamen par l’Union européenne. L'Anses mène différents travaux sur le sujet.
Encadrement des pesticides en agriculture
Produits Phytopharmaceutiques
01/03/2023

Encadrement des pesticides en agriculture

Les produits phytopharmaceutiques, communément appelés pesticides sont des préparations destinées à protéger les végétaux et les produits de culture. Avant leur mise sur le marché, ils sont soumis à une demande d’autorisation sur la base d’une évaluation scientifique. Tout comprendre sur l'encadrement de ces produits et la mission de l'Anses.
Autorisation de mise sur le marché des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture
Fertilisants
23/02/2023

Autorisation de mise sur le marché des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture

Les matières fertilisantes sont des produits destinés à assurer ou à améliorer la nutrition des végétaux, ainsi que les propriétés des sols. Les supports de culture sont destinés à servir de milieu de culture à certains végétaux. Présentation de ces produits et des modalités d’encadrant leur mise sur le marché.
Faciliter la mise sur le marché des produits de bio-contrôle
Biocontrole
23/02/2023

Faciliter la mise sur le marché des produits de bio-contrôle

Le bio-contrôle est un des leviers pour faciliter la substitution des produits phytopharmaceutiques de synthèse par des alternatives non chimiques. Bien qu’étant d’origine naturelle, ces produits à usage phytopharmaceutique doivent néanmoins être évalués scientifiquement avant leur mise sur le marché, afin de s’assurer de leur efficacité et de leur innocuité sur les plans sanitaire et environnemental. L'Anses a mis en place un dispositif spécifique et prioritaire des dossiers de bio-contrôle, incluant des délais d’instruction réduits et une taxe fiscale minorée, dans le but de faciliter leur développement.
Évaluation des substances actives entrant dans la composition des produits phytopharmaceutiques
Produits Phytopharmaceutiques
22/02/2023

Évaluation des substances actives entrant dans la composition des produits phytopharmaceutiques

Les produits phytopharmaceutiques sont des mélanges composés d'une ou plusieurs substances actives, responsables des propriétés du produit phytopharmaceutique et de substances appelées co-formulants, donnant à la préparation une forme appropriée à son application. L’évaluation des substances actives est encadrée et réalisée au niveau européen. Présentation des modalités et des acteurs intervenant dans ce processus.
Les variétés rendues tolérantes aux herbicides, quels enjeux pour notre santé et l’environnement ?
tournesols
26/09/2022

Les variétés rendues tolérantes aux herbicides, quels enjeux pour notre santé et l’environnement ?

Les VrTH sont des variétés de plantes agricoles rendues volontairement tolérantes à des herbicides. En France, ces variétés connaissent un essor pour le tournesol et le colza depuis le début des années 2010. Dans un contexte règlementaire en évolution et face aux préoccupations citoyennes, l’Agence a conduit plusieurs travaux pour évaluer les pratiques agricoles modifiées par l’utilisation des VrTH et identifier les risques potentiels associés pour les agriculteurs, les consommateurs et l’environnement. Tour d’horizon des enjeux pour améliorer la traçabilité et la surveillance des VrTH en France.
Evaluation des produits phytopharmaceutiques avant mise sur le marché
Produits Phytopharmaceutiques
23/02/2022

Evaluation des produits phytopharmaceutiques avant mise sur le marché

Depuis 2011, l’évaluation des produits phytopharmaceutiques est réalisée par zone géographique avec 3 zones en Europe. En France, c’est l’Anses qui est chargée de réaliser une évaluation scientifique des dossiers de demande d’autorisation de mise sur le marché des produits de traitement des cultures.
Masques traités avec des produits biocides : le point sur la réglementation
Masques
24/03/2021

Masques traités avec des produits biocides : le point sur la réglementation

Certains masques utilisés contre la Covid-19 sont traités avec des substances qui ont pour but de protéger contre des microorganismes, en particulier contre le virus. Le point en quatre questions.
Gels et solutions hydroalcooliques, les recommandations pour s’assurer de leur efficacité
Gels Hydroalcooliques
20/10/2020

Gels et solutions hydroalcooliques, les recommandations pour s’assurer de leur efficacité

Les gels et solutions hydroalcooliques utilisés pour l’hygiène des mains sont des produits désinfectants destinés à éliminer les bactéries ou les virus de la peau saine. Ce sont des produits biocides , ils sont donc soumis au règlement européen sur ces produits. L’Anses est en charge de l’évaluation et de l’autorisation de mise sur le marché de ce type de produit. Suite à leur utilisation massive face à l’épidémie de Covid-19, l’Agence a rendu un avis sur les critères d’efficacité des désinfectants hydroalcooliques. Quelles caractéristiques doivent-ils avoir pour être efficaces contre les virus ou les bactéries ? Remplacent-ils le lavage des mains ? Comment les conserver ?
L'évaluation des produits biocides, comment ça marche?
Biocides
16/10/2020

L'évaluation des produits biocides, comment ça marche?

Les produits biocides sont des substances ou des préparations destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes jugés nuisibles. Comment sont encadrés ces produits et que fait l'Anses?
Les néonicotinoïdes
Néonicotinoïdes
13/10/2020

Les néonicotinoïdes

Les néonicotinoïdes sont une famille de substances insecticides. L’usage des produits à base de néonicotinoïdes en agriculture a suscité des inquiétudes dans de nombreux pays notamment en raison de leurs effets sur les insectes pollinisateurs. De nouveaux éléments scientifiques ont conduit l’Union européenne à restreindre progressivement les usages de ces substances n’en laissant que deux autorisées pour des usages phytopharmaceutiques. En France, depuis 2018, l’utilisation des produits à base de néonicotinoïdes est interdite en agriculture. L’Anses a mené d’importants travaux pour évaluer les effets de ces substances sur les abeilles et s’est particulièrement investie pour renforcer les exigences pour l’utilisation de ces produits.

Publications

Document PDF
Substances et produits biocides
Date de mise en ligne
31/01/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0003
Document PDF
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Date de mise en ligne
05/12/2023
Numéro de saisine
2019-SA-0135
Document PDF
Phytopharmacovigilance
Date de mise en ligne
03/10/2023
Numéro de saisine
2017-SA-0150

Ressources

Produits d'entretien pour piscines et spa : respecter les précautions d'emploi
Infographie piscine
02/08/2022 Infographie

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Gels et solutions hydroalcooliques : nos recommandations pour garantir leur efficacité
Gel hydroalcoolique
02/08/2022 Infographie

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