Environnement

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Santé et environnement

Au quotidien et tout au long de notre vie, l’environnement est un déterminant majeur de notre santé.  Substances chimiques, particules dans l’air, ondes électromagnétiques, l’expertise de l’Anses apporte en permanence les derniers éléments de connaissances scientifiques sur les facteurs de risques liés aux expositions environnementales. L’Agence évalue les risques liés à la pollution des milieux et aux différentes nouvelles technologies. Elle évalue également les substances chimiques présentes dans les produits du quotidien.

Actualités

L’Anses et l’OFB signent un partenariat au service de la santé du vivant et des milieux
17/06/2024
Actualités

L’Anses et l’OFB signent un partenariat au service de la santé du vivant et des milieux

L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) et l’Office français de la biodiversité (OFB) engagent un partenariat pour renforcer leurs collaborations et partager leurs compétences respectives sur la santé humaine, la santé animale et la santé des écosystèmes, dans une approche « One Health – une seule santé » et dans le contexte du changement climatique.
L’Anses renforce ses partenariats avec la Région Bretagne et le Département des Côtes d’Armor
14/06/2024

L’Anses renforce ses partenariats avec la Région Bretagne et le Département des Côtes d’Armor

L’Anses a renouvelé ce jour ses partenariats avec la Région Bretagne et avec le Département des Côtes d’Armor, en faveur de la santé et du bien-être des animaux, de la sécurité sanitaire des aliments et de la santé des végétaux. La signature de ces deux accords-cadres était organisée à la faveur du déplacement du directeur général de l’Anses à Saint-Brieuc, dans le cadre du symposium « OneH2024 », consacré à l’approche « une seule santé » et à son importance pour la maîtrise des maladies infectieuses.
Comment fonctionne Reach, règlement européen qui encadre les substances chimiques ?
Biocides
07/06/2024
Actualités

Comment fonctionne Reach, règlement européen qui encadre les substances chimiques ?

Cet article est republié à partir de The Conversation sous licence Creative Commons. Lire l’ article original . Adopté par l’Union européenne en 2006, le règlement Reach (Registration, evaluation, authorization of chemicals, soit enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques en français), qui encadre la fabrication et l’utilisation des substances chimiques en Europe, a souvent été critiqué pour ses lenteurs et sa complexité. Au point que sa révision a été jugée nécessaire par certains dans le cadre du Pacte vert (Green Deal) européen, avant d’être finalement reportée par la Commission européenne. Différentes ONG avaient souligné la nécessité d’une telle réforme. La commission des Affaires européennes a relancé le sujet en février 2024 et une résolution est en cours d’examen. Ce n’en reste pas moins une réglementation européenne ambitieuse et indispensable pour protéger la santé humaine et l’environnement des dangers et des risques liés aux substances chimiques. Même imparfaite, elle constitue un progrès par rapport au cadre réglementaire précédent. C’est Reach qui a permis d’interdire le controversé bisphénol A dans certains produits comme les biberons. Il représente un exemple de réussite pour l’Europe, sur lequel il est utile de revenir, à quelques jours des élections européennes de 2024. Reach, mode d’emploi Le fonctionnement de Reach n’est pourtant pas si difficile à comprendre, pour peu qu’on distingue les différentes étapes qu’il implique. La première étape est l’enregistrement des substances . Les industriels ont l’obligation de transmettre (voire de produire, s’il n’existe pas de données préexistantes) toute une gamme d’informations sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques des substances qu’ils fabriquent ou importent. Contrairement aux règlements et directives précédents, Reach fait reposer la charge de la preuve sur les entreprises. Pour se conformer au règlement , les entreprises doivent elles-mêmes identifier et gérer de façon adéquate les risques liés aux substances qu’elles fabriquent et commercialisent dans l’UE. Elles doivent notamment démontrer de quelle façon la substance peut être utilisée en toute sécurité, et communiquer les mesures de gestion des risques aux utilisateurs. La seconde étape consiste à vérifier que les dossiers transmis par les industriels sont conformes. Ainsi l’ECHA a la charge de vérifier si le(s) dossier(s) d’enregistrement pour une substance sont complets ou s’il manque des informations exigées par le règlement. Cette procédure s’appelle l’analyse de la conformité . Ensuite, si des préoccupations particulières sont identifiées, les substances pourront être évaluées , ceci pour garantir l’absence de risques pour la santé humaine et l’environnement. Pour cela, on utilise les données communiquées par les industriels lors de la première étape. Cette procédure est réalisée par les États membres (dont l’Anses pour la France ) et permet de demander des informations supplémentaires aux industriels pour répondre aux préoccupations identifiées sur les substances. Le choix des substances évaluées est souvent basé sur les priorités nationales des États en termes de santé publique. Voilà pour les grandes étapes. Mais il existe quelques subtilités importantes pour bien comprendre les enjeux de cette procédure : Concrètement, que se passe-t-il lorsqu’un État membre décide d’évaluer une substance ? Celle-ci est inscrite au plan continu d’action communautaire (Community rolling action plan, CoRAP), ce qui signifie qu’un État membre l’a évaluée, va ou est en en train de l’évaluer. Il s’agit de plans portant sur les trois années à venir . Qu’entend-on par évaluation d’une substance chimique ? Il s’agit d’une évaluation approfondie des données techniques et scientifiques fournies par l’industriel lors de son enregistrement. Elle doit permettre d’identifier les informations complémentaires à demander aux déclarants pour lever tout doute identifié concernant les dangers ou les risques liés à la substance. Une fois que les informations complémentaires ont été fournies et de nouveau évaluées, différentes procédures peuvent être envisagées dans le cadre de Reach, s’il s’avère que des mesures de gestion doivent être mises en place : proposition d’identifier la substance comme substance extrêmement préoccupante (SVHC, pour Substance of Very High Concern), proposition de restriction de l’usage de la substance, proposition de classification et d’étiquetage (effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, sensibilisant pour les voies respiratoires, etc.), ou encore des actions ne relevant pas du règlement Reach, comme une proposition de limites d’exposition professionnelle à l’échelle européenne, de mesures nationales ou encore d’actions volontaires des entreprises. Le bisphénol A, un cas emblématique Un exemple emblématique de réussite du règlement Reach est celui du bisphénol A (4,4’-Isopropylidenediphenol). En 2017, l’Allemagne a d’abord évalué la substance. Suite à quoi : Elle a été classée comme substance reprotoxique dans le cadre du Règlement CLP. Elle a été identifiée comme substance extrêmement préoccupante (SVHC) pour son caractère reprotoxique , son caractère de perturbation endocrinienne pour la santé humaine et aussi pour l’environnement . Il a été recommandé de la placer dans la liste des substances SVHC devant être soumises à autorisation. Même si ces différentes mesures de gestion ont été attaquées en justice par les industriels, y compris avec des procédures d’appel, toutes ont été entérinées . Elles ont porté leurs fruits, comme le montre un rapport de l’Agence européenne de l’environnement (EEA), selon lequel la concentration en BPA semble diminuer dans l’urine des Européens – contrairement aux autres bisphénols. Le rôle joué par l’Anses L’ Anses , comme d’autres agences de l’espace économique européen, participe à la mise en œuvre de Reach et de ces différentes procédures en appui des autorités françaises. Elle produit notamment une partie des dossiers d’identification des substances très préoccupantes (SVHC). Ces dossiers permettent de les inclure par la suite à l’annexe XIV du règlement Reach , qui liste les substances soumises à autorisation. Celles-ci ne pourront alors plus être utilisées en dehors des usages bien définis pour lesquels la Commission européenne aura accordé une autorisation. Cette autorisation peut être octroyée par décision de la Commission, s’il est démontré que le risque est maîtrisé ou que les bénéfices socio-économiques sont supérieurs aux risques en l’absence d’alternatives. Une substance, pour être inscrite à l’annexe XIV, doit au préalable avoir été identifiée comme substance SVHC. Cette procédure est destinée à assurer le contrôle et le remplacement progressif des substances SVHC par des substances plus sûres pour la santé et/ou l’environnement. L’Anses élabore aussi des dossiers de restriction , qui comprennent notamment l’analyse des impacts socio-économiques de la restriction envisagée. La restriction est un outil permettant de limiter, voire d’interdire la fabrication, l’usage et/ou la mise sur le marché d’une substance soit telle quelle, soit incluse dans un mélange ou encore dans un produit où un risque inacceptable pour l’homme ou l’environnement a été identifié. Enfin, l’Anses produit des dossiers de classification harmonisée – celle-ci concerne en priorité les cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction et les sensibilisants respiratoires. Ils permettent d’ajouter la substance chimique à l’annexe VI du règlement relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage (CLP), et aux États membres de s’accorder sur une classification commune dite « harmonisée ». Il est ensuite obligatoire, pour l’industriel, de communiquer la classification retenue sur l’étiquetage du produit. Cela permet d’informer les utilisateurs (et en particulier les travailleurs) de ses dangers et de prendre toute mesure appropriée afin d’éviter une exposition prolongée et de limiter les risques pour leur santé. Un règlement utile mais perfectible Reste que le règlement pourrait être amélioré. Malgré les efforts des autorités européennes, tous les industriels ne jouent pas le jeu du fait du coût de la procédure d’enregistrement, notamment les plus petites entreprises . L’institut allemand pour l’évaluation des risques (BfR) notait ainsi en 2018 que 31 % des substances chimiques produites ou importées dans l’Union européenne dans des quantités supérieures à 1000 tonnes par an ne respectent pas le règlement Reach. En réaction, l’ECHA a amélioré sa gestion des données relatives aux substances chimiques . Ce qui ne satisfait pas les industriels, qui lui reprochent de proposer des classements ou de demander de nouveaux tests des substances sans toujours avoir des justifications toxicologiques valides , alors que ces demandes visent à combler les lacunes des dossiers d’enregistrement fournis par ces mêmes industriels et à limiter le recours à des tests sur les animaux. C’est la principale limite de Reach : le règlement repose en grande partie sur les données transmises par les industriels pour évaluer les dangers et les risques inhérents à une substance chimique. Or, ces données peuvent être limitées, obsolètes, voire même absentes des dossiers d’enregistrement et contraindre l’évaluateur à demander des informations complémentaires, au risque de compromettre l’efficacité et la rapidité de l’évaluation des risques et de la prise de décision. De ce fait, les processus d’évaluation des dossiers et des substances puis l’examen des demandes d’autorisation sont longs , ce qui peut retarder la mise sur le marché de nouvelles substances plus sûres et plus innovantes, ce qui est critiquable d’un point de vue sanitaire. De même, de nombreuses substances potentiellement dangereuses déjà sur le marché et n’ont pas encore été évaluées ou réglementées aussi strictement qu’elles le devraient. La révision
5G : des travaux actualisés suite à la consultation publique
5 G
05/06/2024

5G : des travaux actualisés suite à la consultation publique

L’Anses publie ce jour une version actualisée de son expertise sur les effets potentiels de la 5G sur la santé, à la suite de la consultation publique organisée entre avril et juin 2021 sur son premier avis. Les précisions apportées suite à l’analyse des contributions et la prise en compte des mesures d’exposition récentes confortent les conclusions initiales de l’expertise. En l’état des connaissances, l’Agence estime peu probable que le déploiement de la 5G entraine de nouveaux risques pour la santé, comparé aux générations de téléphonie précédentes.
Anses et Institut Pasteur, un partenariat au service d’une seule santé
Benoit Vallet, directeur général de l’Anses et Yasmine Belkaid, directrice générale de l’Institut Pasteur
24/05/2024

Anses et Institut Pasteur, un partenariat au service d’une seule santé

L’Institut Pasteur et l’Anses viennent de signer un partenariat pour mutualiser leurs compétences dans une optique « Une seule santé ». Les activités des deux organismes sont en effet complémentaires, l’un étudiant les maladies infectieuses humaines et l’autre les risques liés à l’alimentation et aux maladies animales, dont les maladies transmises des animaux aux humains et par les vecteurs.
L’Anses et le CSTB lancent l’Observatoire de la qualité des environnements intérieurs
16/05/2024

L’Anses et le CSTB lancent l’Observatoire de la qualité des environnements intérieurs

L'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (ANSES) et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) ont présenté ce jour le nouvel Observatoire de la Qualité des Environnements Intérieurs (OQEI). Fruit de la collaboration entre deux organismes majeurs et complémentaires dans les domaines de la construction et de la santé publique, l’OQEI vise à promouvoir la santé et le bien-être des occupants des bâtiments en France.
Préparez les beaux jours en toute sécurité
été sans souci
07/05/2024

Préparez les beaux jours en toute sécurité

Régime amincissant, prise de compléments alimentaires, séance de bronzage artificiel, épilation à la lumière pulsée…à l’approche des beaux jours, de nombreuses personnes adoptent, à des fins esthétiques, des pratiques plus ou moins risquées pour leur santé. Voici quelques éclairages pour agir en toute connaissance de cause et éviter les mauvaises surprises.
L’Anses au Congrès National de Médecine Santé Travail
04/06/2024

4 au 7 juin 2024

L’Anses au Congrès National de Médecine Santé Travail

Public :
Sud de France Arena Route de la Foire, Pérols
Du 4 au 7 juin 2024 , l’Anses sera présente au 37 e Congrès national de médecine et santé au travail, qui se déroulera à Montpellier. À cette occasion, nos scientifiques présenteront leurs derniers travaux en matière de santé au travail et de risques sanitaires pour les travailleurs lors de communications orales ou de présentations de posters scientifiques.
Trois questions à Ohri Yamada sur la phytopharmacovigilance
06/05/2024
Actualités

Trois questions à Ohri Yamada sur la phytopharmacovigilance

Dispositif propre à la France, la phytopharmacovigilance se focalise sur les effets des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus, observés dans leurs conditions réelles d’utilisation. Présentation de ce dispositif avec Ohri Yamada, chef de l’unité phytopharmacovigilance.
Produits ménagers : les laisser dans leur contenant d’origine !
Déconditionnement
24/04/2024

Produits ménagers : les laisser dans leur contenant d’origine !

Sur la période 2017-2021, plus de 33 000 accidents causés par le déconditionnement de produits ménagers ont été enregistrés par les Centres antipoison. Si beaucoup de ces accidents étaient sans gravité, une centaine ont eu des conséquences sévères et cinq décès ont été déplorés. L’Anses rappelle les précautions à respecter pour se protéger et protéger ses proches au quotidien.
Intoxications accidentelles des enfants : quelles sont les plus fréquentes et les plus graves ?
Intoxications pédiatriques
24/04/2024

Intoxications accidentelles des enfants : quelles sont les plus fréquentes et les plus graves ?

Produits de nettoyage, médicaments, appareils de chauffage, piles-boutons font partie de notre quotidien mais peuvent être sources d’accidents pour nos enfants. Les intoxications dont ils sont victimes sont fréquentes et parfois graves, surtout pour les plus jeunes. C’est ce que mentionne le bilan de l’Anses qui a analysé, en collaboration avec Santé publique France, différentes données issues des Centres antipoison (CAP), des passages aux urgences, des hospitalisations et des décès de 2014 à 2020. Ces accidents étant évitables, il est indispensable de sensibiliser l’entourage des enfants à ces risques et aux bonnes pratiques pour les prévenir.
Symposium International One H 2024
Une vache et un homme
12/06/2024

12 au 14 juin 2024

Symposium International One H 2024

Rue Pierre Coubertin, Saint-Brieuc
Public :
Palais des congrès et des expositions de Saint-Brieuc
Le symposium international One H rassemblera les acteurs de la santé animale, environnementale et humaine pour mener une réflexion globale sur la transmission des maladies infectieuses des animaux aux êtres humains dans une perspective « Une seule santé ».

Décryptage

Le moustique tigre
Moustique Tigre
24/06/2024

Le moustique tigre

Originaire des forêts tropicales d’Asie du Sud-Est, le moustique tigre Aedes albopictus s’est adapté à divers environnements, et notamment au milieu urbain en profitant d’une multitude de récipients, dans lesquels il pond ses œufs. Anthropophile opportuniste, le moustique tigre pique les êtres humains et peut être vecteur de virus comme ceux de la dengue, du chikungunya ou du Zika. Présentation d'un moustique qui n'a pas fini de faire parler de lui.
Les produits du tabac et produits connexes
Produits Tabac
21/06/2024

Les produits du tabac et produits connexes

Dans le cadre de la réglementation sur les produits du tabac et produits connexes, l’Anses est chargée de recueillir et d’analyser les déclarations transmises par les fabricants pour les produits commercialisés en France. Au travers de cette mission, l’Agence fournit une expertise scientifique en appui à la direction générale de la santé (DGS). Elle apporte des connaissances sur les produits mis sur le marché national avec une veille scientifique sur leur composition. L’Agence mène également sur ces produits une expertise en matière d’évaluation des risques sanitaires qui rejoint les travaux qu’elle conduit déjà dans le domaine des substances chimiques des produits de consommation ou des risques liés à la qualité de l’air. Aperçu des missions de l’Agence.
Les perturbateurs endocriniens, un défi scientifique
12/06/2024

Les perturbateurs endocriniens, un défi scientifique

Les perturbateurs endocriniens sont des substances capables d’interférer avec notre système hormonal, provoquant des effets délétères pour notre santé. Face aux multiples sources d’exposition, l’enjeu est de pouvoir comprendre le rôle joué par ces substances dans le développement de certaines pathologies.
Les travaux de l’Anses pour mieux connaitre les perturbateurs endocriniens
Perturbateurs
12/06/2024

Les travaux de l’Anses pour mieux connaitre les perturbateurs endocriniens

De nombreuses substances sont suspectées de perturber le système endocrinien, telles que les bisphénols, les phtalates, les parabènes, les composés bromés et perfluorés ou encore les alkylphénols. Depuis de nombreuses années, l’Anses mène un important travail pour évaluer les substances chimiques ayant des propriétés potentielles de perturbation endocrinienne. Elle finance également des recherches pour mieux connaître les effets et les mécanismes d’action de ces substances et évalue l’exposition de la population.
PFAS : Mieux connaître les expositions et les dangers
PFAS
28/05/2024

PFAS : Mieux connaître les expositions et les dangers

Les per- et polyfluoroalkylées, désignés collectivement sous le nom de PFAS, sont des substances chimiques qui partagent principalement une caractéristique : celle d’être très persistantes dans l’environnement. Cette persistance conduit à en retrouver dans tous les compartiments de l’environnement. Et, compte tenu du très grand nombre de substances, le défi majeur est de prioriser les actions pour prévenir ou limiter les risques sanitaires et environnementaux. L’Anses s’intéresse de longue date aux PFAS. Elle mène en parallèle plusieurs actions dans ce sens : caractériser les substances les plus fréquemment retrouvées, les niveaux de contamination auxquels les populations sont exposées et identifier les PFAS les plus toxiques. Tour d'horizon de ces travaux.
Pesticides dans l’eau du robinet
Pesticides
22/05/2024

Pesticides dans l’eau du robinet

En diffusant dans l’environnement après leur application, les substances actives des pesticides peuvent se dégrader en une ou plusieurs autres molécules appelées "métabolites". Certaines de ces substances se retrouvent dans les eaux destinées à la consommation humaine (EDCH). Afin de garantir la santé du consommateur, l’Anses fournit à la Direction générale de la santé les repères scientifiques utiles à la surveillance de la qualité de l’eau du robinet. Pour cela, l’Agence met notamment en œuvre sa méthode pour identifier, parmi les métabolites de pesticides, ceux dont la présence dans les EDCH doit faire l’objet d’une attention prioritaire.
La fièvre hémorragique de Crimée-Congo, un risque d’émergence en France
tique hyalomma
26/04/2024

La fièvre hémorragique de Crimée-Congo, un risque d’émergence en France

Transmise par certaines tiques, la fièvre hémorragique de Crimée-Congo est une maladie potentiellement mortelle pour l’être humain. Si aucun cas humain autochtone n’a encore été déclaré en France, le risque d’émergence de cette maladie sur le territoire est réel.
PFAS : des substances chimiques très persistantes
zoom sur PFAS
04/04/2024

PFAS : des substances chimiques très persistantes

Les per- et polyfluoroalkylées, plus connus sous le nom de PFAS, sont des substances chimiques dont les propriétés spécifiques sont mises à profit dans de nombreux produits de la vie courante. Extrêmement persistants, les PFAS se retrouvent dans tous les compartiments de l’environnement et peuvent exposer les populations à travers l’air, les aliments et l’eau de consommation, ou encore l’utilisation de différents produits et objets du quotidien. Le point sur la réglementation et les enjeux sanitaires et environnementaux posés par cette famille de substance.
Valeurs toxicologiques de référence (VTR)
pipette
25/03/2024

Valeurs toxicologiques de référence (VTR)

Dans le cadre de ses missions et du Plan National Santé Environnement (2004-2008), l’Agence a engagé à partir de 2004 un programme national sur les valeurs toxicologiques de référence (VTR) visant à la constitution d’une expertise française solide et partagée par les différentes instances compétentes dans ce domaine.
Les valeurs de référence
pipette
22/03/2024

Les valeurs de référence

Les substances chimiques auxquelles nous pouvons être exposés au quotidien ou utilisées dans le cadre d’activités professionnelles sont potentiellement néfastes pour la santé. L’Anses élabore différentes valeurs de référence utiles, d’une part, pour l’évaluation des risques sur la santé, et, d’autre part, aux pouvoirs publics en vue de fixer des concentrations réglementaires de substances chimiques qu’il convient de ne pas dépasser pour préserver notre santé.
Protections intimes : composition et choc toxique, toutes nos recommandations
Protection Feminine
08/03/2024

Protections intimes : composition et choc toxique, toutes nos recommandations

Substances chimiques, choc toxique, de plus en plus, les femmes s’interrogent sur les risques liés à l’utilisation des protections intimes. Dans notre expertise de 2018, les experts ont conclut à une faible concentration de substances chimiques dans la composition de ces produits, tampons, coupes menstruelles, ou encore serviettes hygiéniques. Toutefois, nous rappelons aux utilisatrices quelques règles d’hygiène très importantes lors de l'utilisation des protections intimes, notamment pour éviter le syndrôme du choc toxique.
Tout comprendre sur les vecteurs et les enjeux de lutte
Pieges Moustiques
23/02/2024

Tout comprendre sur les vecteurs et les enjeux de lutte

Maladie de Lyme, chikungunya, dengue… Dans ce dossier, découvrez qui sont le moustique tigre, les tiques et d'autres vecteurs qui se cachent derrière ces maladies affectant les humains, les animaux ou les plantes. Retrouvez également tous les travaux scientifiques de l’Anses autour de ces enjeux sanitaires.

Publications

Document PDF
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
06/06/2024
Numéro de saisine
2023-REACh-0120

Ressources

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L’eau que nous buvons contient-elle des microplastiques ? La réponse est-elle la même pour l’eau en bouteille et l’eau du robinet ? Quels risques présentent les microplastiques pour notre santé ? Les