Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5928 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-AST-0171
Date signature
11/06/2024
Date de mise en ligne
13/06/2024
Mots clés
consigne de santé publique, fumées d’incendie de végétation, population générale, pollution de l’air, sapeur-pompier, substance
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0198
Numéros de saisines liées
2023-SA-0156, 2022-SA-0238
Date signature
07/06/2024
Date de mise en ligne
15/07/2024
Mots clés
Eaux usées traitées, réutilisation, eaux non potables, exigences de qualité
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
08/07/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
Date de mise en ligne
06/06/2024
Mots clés
Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
15/05/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Xylotrechus chinensis, insecte, mûrier, Morus spp., organisme nuisible, mesures de gestion, zone infestée, zone tampon, zone à risque, surveillance, abattage, élagage, broyat
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0084
Date signature
30/04/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Disulfure de carbone, réglementations, risques professionnels, VLEP
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0142
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2021-SA-0020-b
Date signature
29/04/2024
Date de mise en ligne
22/05/2024
Mots clés document
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, chlorothalonil R471811, chlorothalonil R417888.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0041
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2021-SA-0020-b
Date signature
29/04/2024
Date de mise en ligne
22/05/2024
Mots clés document
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, chlorothalonil R471811, chlorothalonil R417888.

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