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Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"

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— Document PDF

Avis de l'Agence sur un projet de modification de l'arrêté du 20 mai 2005 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires commerciaux et non commerciaux de certains carnivores

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 mars 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2006-SA-0001
Numéros de saisines liées
Date signature
06/03/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis du 3 mars 2006 relatif à l’évaluation du risque sanitaire représenté par les chats, en tant que vecteurs du virus Influenza aviaire H5N1 hautement pathogène d’origine asiatique, pour les autres espèces animales et pour les personnes en contact avec les chats

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 mars 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2006-SA-0074
Numéros de saisines liées
Date signature
03/03/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'agence sur un projet d'arrêté fixant les modalités de déclaration des maladies à déclaration obligatoires visées à l'article D,223-1 du code rural

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 mars 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2005-SA-0388
Numéros de saisines liées
Date signature
01/03/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'opportunité du recours à la vaccination des volailles domestiques et des oiseaux captifs des parcs zoologiques contre l'Influenza aviaire hautement pathogène

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 novembre 2005
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2005-SA-0258
Numéros de saisines liées
Date signature
23/02/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis du 21 février 2006 relatif à l’évaluation du risque sanitaire représenté par les pigeons, canards ou cygnes détenus dans les jardins publics, pour les volailles de rente et pour les citadins ou certains personnels particulièrement exposés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 février 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2006-SA-0042
Numéros de saisines liées
Date signature
21/02/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur l’évaluation du risque sanitaire relatif au virus Influenza aviaire Hautement Pathogène lié aux rassemblements d’oiseaux domestiques ou d’ornement et aux lâchers de pigeons voyageurs ainsi qu’à l’identification des mesures sanitaires appropriées

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 février 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2006-SA-0053
Numéros de saisines liées
Date signature
14/02/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis du 14 février 2006 sur le risque d’introduction sur le territoire national, par les oiseaux migrateurs, du virus H5N1 hautement pathogène, sur les mesures de biosécurité applicables aux oiseaux domestiques ou d’ornement et sur l’opportunité du recours à la vaccination

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 février 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2006-SA-0053
Numéros de saisines liées
Date signature
14/02/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

avis relatif au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 janvier 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2005-SA-0387
Numéros de saisines liées
Date signature
27/01/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté modifiant l‘arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale ovine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 janvier 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2005-SA-0266
Numéros de saisines liées
Date signature
26/01/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur la tuberculose de la faune sauvage et sur un recours gracieux contre l'arrêté préfectoral du 8 août 2005 fixant les conditions de chasse de l'espèce cerf élaphe dans le massif de Brotonne Mauny pour la campagne 2005-2006

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 janvier 2006
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2005-SA-0336
Numéros de saisines liées
Date signature
26/01/2006
Numéro BO
10
Mots clés document

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