• Accueil
  • Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"

Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

688 documents

— Document PDF

Avis relatif aux risques de diffusion et/ou de persistance de la peste porcine classique en France selon les deux scénarios suivants : poursuite de la politique sanitaire actuelle ou passage à une vaccination orale du sanglier

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 avril 2004
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2004-SA-0038
Numéros de saisines liées
Date signature
16/04/2004
Numéro BO
6
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur deux projets d'arrêtés abrogeant l'arrêté du 15 janvier 2004 :- relatif à la mise en œuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines- portant classement sur les listes des substances vénéneuses

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 février 2004
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2004-SA-0078
Numéros de saisines liées
Date signature
17/02/2004
Numéro BO
6
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur l'opportunité et les risques liés à une vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton en Corse avec un vaccin pentavalent, sérotypes 1, 2, 4, 9, 16

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 12 février 2004
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2004-SA-0037
Numéros de saisines liées
Date signature
12/02/2004
Numéro BO
6
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Afssa relatif à l'Influenza aviaire - migrations d'oiseaux sauvages

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2004
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2004-SA-0079
Numéros de saisines liées
Date signature
30/01/2004
Numéro BO
6
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur un projet d'arrêté relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles, complété par un projet financier pris pour application des articles 5, 6 et 22

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 janvier 2004
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2003-SA-0218
Numéros de saisines liées
Date signature
07/01/2004
Numéro BO
6
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur un projet d'arrêté relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky dans les départements des Côtes d'Armor, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 décembre 2003
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2003-SA-0349
Numéros de saisines liées
Date signature
24/12/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 septembre 1999 établissant des mesures de lutte contre les maladies réputées contagieuses des poissons, la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), la septicémie hémorragique virale des salmonidés (SHV) et l'anémie infectieuse du saumon (AIS)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 décembre 2003
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2003-SA-0267
Numéros de saisines liées
Date signature
24/12/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur l'opportunité de conduire en urgence dans les départements de Corse une campagne de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine avec un vaccin bivalent, sérotypes 2 et 4

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 octobre 2003
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2003-SA-0319
Numéros de saisines liées
Date signature
16/10/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur le projet d'arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 30 mars 1994 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle de l'espèce ovine autorisés au sens de l'article 5 de la loi n°66-1005 du 28 décembre 1966, pour les béliers utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 octobre 2003
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2003-SA-0223
Numéros de saisines liées
Date signature
14/10/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 octobre 2003
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2003-SA-0290
Numéros de saisines liées
Date signature
14/10/2003
Numéro BO
Mots clés document

Pages