Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 mai 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0116
Numéros de saisines liées
Date signature
05/05/2009
Date de mise en ligne
12/06/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 avril 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0065
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0071
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
19/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 mars 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2008-SA-0034
Numéros de saisines liées
Date signature
26/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 mars 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2004--0-661-
Numéros de saisines liées
850 028 996 003 289 000 000
Date signature
19/03/2009
Date de mise en ligne
13/08/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 mars 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0029
Numéros de saisines liées
Date signature
10/03/2009
Date de mise en ligne
02/07/2009
Numéro BO
21
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 mars 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0040
Numéros de saisines liées
Date signature
06/03/2009
Date de mise en ligne
19/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du jeudi 5 mars 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-0227
Numéros de saisines liées
2090046
Date signature
05/03/2009
Date de mise en ligne
15/10/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du jeudi 5 mars 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0227
Numéros de saisines liées
2090046
Date signature
05/03/2009
Date de mise en ligne
15/10/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 janvier 2009
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2006--0-755
Numéros de saisines liées
Date signature
22/01/2009
Date de mise en ligne
03/08/2011
Numéro BO
22
Mots clés document