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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié NK603xT25, développé pour être tolérant à deux herbicides, pour l’importation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 janvier 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0256
Numéros de saisines liées
Date signature
06/01/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché des maïs génétiquement modifiés MIR162, développés pour être résistant à des insectes, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0212
Numéros de saisines liées
Date signature
17/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87705, développé pour présenter un profil en acides gras modifié et résistant au glyphosate, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0211
Numéros de saisines liées
Date signature
16/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une protéase issue d'une souche de Bacillus subtilis porteuse d'un gène de Thermus aquaticus en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0238
Numéros de saisines liées
Date signature
15/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lipase immobilisée issue d’une souche de Rhizopus niveus non génétiquement modifiée pour l’industrie des huiles et graisses alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0165
Numéros de saisines liées
Date signature
08/11/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701, résistant à des insectes, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 août 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0146
Numéros de saisines liées
Date signature
24/08/2010
Numéro BO
1
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— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l'utilisation des bêta-galactosidases (lactases) dans les produits laitiers

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 juillet 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0114
Numéros de saisines liées
Date signature
29/07/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 juillet 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0143
Numéros de saisines liées
2010-SA-0100, 2010-SA-0127
Date signature
23/07/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une xylanase issue d'une souche de Trichoderma longibrachiatum non génétiquement modifiée en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 juillet 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0123
Numéros de saisines liées
Date signature
20/07/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur les informations nécessaires à la dénomination d’une préparation enzymatique destinée à être employée dans la fabrication de denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 juin 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0091
Numéros de saisines liées
Date signature
30/06/2010
Numéro BO
27
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