Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 octobre 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0298
Numéros de saisines liées
Date signature
17/10/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport Préparations Enzymatiques
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
BIOT-Ra-PrepaEnzymati
Numéros de saisines liées
2001sa0312
Date signature
26/09/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 septembre 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0312
Numéros de saisines liées
Date signature
26/09/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Guide du 26 mai 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0312
Numéros de saisines liées
Date signature
26/09/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 juillet 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0287
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0295 et 2004sa0090)
Date signature
23/07/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 juillet 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0215
Numéros de saisines liées
Date signature
18/07/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 juillet 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0208
Numéros de saisines liées
Date signature
18/07/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 juin 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0179
Numéros de saisines liées
Date signature
20/06/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juin 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0263
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0268, 2003sa0384 et 2004sa0267)
Date signature
13/06/2003
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juin 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0221
Numéros de saisines liées
Date signature
13/06/2003
Numéro BO
Mots clés document