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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux intoxications par les produits utilisés dans le cadre de la lutte contre les punaises de lit - Analyse des cas enregistrés par les Centres antipoison et de toxicovigilance français du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2021-SA-0147
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
15/03/2023
Mots clés
Centre antipoison, Punaise de lit, Cimex, Intoxication, Pesticide, Phosphine
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0027
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2022 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0250
Numéros de saisines liées
2020-SA-0089; 2020-SA-0090; 2020-SA-0091; 2020-REACh-0183; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2021-REACh-0009; 2022-REACh-0009
Date signature
30/01/2023
Date de mise en ligne
13/02/2023
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
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RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'étude sur les pratiques de consommation des usagers de cigarettes électroniques en France - Appui à la caractérisation des expositions

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Type
Rapport
Comité d'experts
Produits du tabac et du vapotage
Numéro de saisine
2020-SA-0017
Date signature
23/01/2023
Date de mise en ligne
13/02/2023
Mots clés
Vapoteur, Cigarette électronique, E-liquide, Nicotine, Enquête, Usage
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AVIS de l'Anses relatif à la demande de réexamen des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques contenant du S-métolachlore

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-AST-0088
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
15/02/2023
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eaux souterraines, métolachlore-ESA, métolachlore-OXA, métolachlore-NOA
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dans l’objectif de rétablir l’objectif nutritionnel particulier « Atténuation des réactions au stress » chez les équidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2022-SA-0144
Numéros de saisines liées
2016-SA-0094
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
20/03/2023
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, équidés, alimentation animale, stress, Cushing
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la recommandation de VTR par voie respiratoire pour l’exposition à long terme aux particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5) et à la faisabilité d’élaborer des VTR pour le carbone suie et les particules ultrafines

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
12/01/2023
Date de mise en ligne
02/02/2023
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, particules, inhalation
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Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Maïs MON810, rapport de surveillance annuel, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif aux questionnaires visant à renseigner le contexte technique et socio-économique des secteurs d'activité et/ou branches concernés par la présence de poussières sans effet spécifique (PSES) et note d'accompagnement

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
30/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, analyse socio-économique

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