Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5938 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2018-SA-0214
Numéros de saisines liées
2018-SA-0150, 2019-SA-0051
Date signature
07/10/2022
Date de mise en ligne
15/11/2022
Mots clés
Valeur de référence, valeur toxicologique de référence, VTR, valproate de sodium, acide valproïque, valproate, valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, VLEP, milieu professionnel
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0152
Numéros de saisines liées
2010-SA-0128 et 128bis, 2011-SA-0165, 2011-SA-0304, 2013-SA-0077, 2014-SA-0163
Date signature
07/10/2022
Date de mise en ligne
21/10/2022
Mots clés
Micro-organismes, toxines, règlementation, biosécurité, biosûreté
Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
Pharmacovigilance2021
Date signature
01/10/2022
Date de mise en ligne
27/10/2022
Mots clés
suivi post-AMM, médicaments vétérinaire, pharmacovigilance vétérinaire, bilan 2021
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0070
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
Date de mise en ligne
30/09/2022
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore NOA (SYN 547627)
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0205
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
Date de mise en ligne
30/09/2022
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore ESA (CGA 354743)
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2019-SA-0039
Date signature
29/09/2022
Date de mise en ligne
20/10/2022
Mots clés
Stratégie de lutte anti-vectorielle, vecteur, méthode, évaluation, évaluation externe conjointe, évaluation systémique, amélioration continue
Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2019-SA-0039
Date signature
29/09/2022
Date de mise en ligne
20/10/2022
Mots clés
Méthode, évaluation, lutte anti-vectorielle
Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2019-SA-0039
Date signature
29/09/2022
Date de mise en ligne
20/10/2022
Mots clés
Questionnaire, outil, méthode, évaluation, lutte anti-vectorielle
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Type
Annexe
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2019-SA-0039
Date signature
29/09/2022
Date de mise en ligne
20/10/2022
Mots clés
Stratégie de lutte anti-vectorielle, vecteur, méthode, évaluation, évaluation externe conjointe, évaluation systémique, amélioration continue
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0096
Date signature
29/09/2022
Date de mise en ligne
05/12/2022
Mots clés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), dénutrition, sarcopénie, personne âgée, protéine, L-citrulline, arginine

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