• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5938 documents

— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de valeurs de référence pour des mélanges de substances : état des connaissances sur les approches existantes pour la prise en compte des mélanges, application aux valeurs guides de qualité de l'air intérieur (VGAI) et aux valeurs toxicologiques de référence (VTR)

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0152
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de valeurs de référence pour des mélanges de substances : état des connaissances sur les approches existantes pour la prise en compte des mélanges, application aux valeurs guides de qualité de l'air intérieur (VGAI) et aux valeurs toxicologiques de référence (VTR)

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2016-SA-0101
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation du persulfate de sodium en tant que constituant de produit de nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires en vue de son inscription dans l’arrêté du 8 septembre 1999

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2021-SA-0165
Date signature
08/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Persulfate de sodium ; produit de nettoyage ; MCDA
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le plomb et ses composés inorganiques

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2013-SA-0042
Date signature
04/08/2022
Date de mise en ligne
07/10/2022
Mots clés
VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, valeur de référence, plomb et composés inorganiques
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, d’une léghémoglobine de soja produite par fermentation d’une souche de Komagataella phaffii (anciennement nommée Pichia pastoris) génétiquement modifiée (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-162)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0001
Date signature
04/08/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
OGM, MGM, léghémoglobine, Komagaetella phaffii, Pichia pastoris, soja, fermentation, substitut de viande
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise, hors évaluation des risques sanitaire, relative à la mise à jour des données sanitaires et d’exposition relatives aux fibres courtes d’amiante et autres particules minérales allongées de moins de 5 micromètres de longueur

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2019-SA-0044
Date signature
01/08/2022
Date de mise en ligne
29/11/2022
Mots clés
Amiante, fibres courtes d’amiante, particules minérales allongées, particules minérales allongées d’intérêt, effets sanitaires, exposition
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois atteints de régurgitations

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0126
Date signature
01/08/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE, visant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier ‘soutien du muscle cardiaque et du métabolisme chez les félins atteints de cardiomyopathie hypertrophique subclinique’

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2021-SA-0194
Date signature
29/07/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, chat, alimentation animale, cardiomyopathie hypertrophique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement d'agrément de la résine échangeuse d'anions « Purolite A520E » pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine déposée par la société Purolite (Int.) LTD

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0055
Numéros de saisines liées
2005-SA-0295, 2014-SA-0135
Date signature
25/07/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine anionique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’étude de l’exposition aux nitrates par les eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) des réseaux de distribution dans le cadre de la mise en demeure de la Commission européenne au regard de dépassements chroniques de la limite de qualité du paramètre « nitrates » dans les EDCH en France

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0176
Numéros de saisines liées
2020-SA-0106
Date signature
22/07/2022
Date de mise en ligne
16/08/2022
Mots clés
Nitrates - Eau destinée à la consommation humaine - Exposition

Pages