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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5969 documents

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AVIS de l'Anses relatif à la demande d'avis sur de possibles modifications de l'arrêté du 5 février 2021 (autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiaméthoxame) concernant la réévaluation du retour dans la rotation de certaines cultures

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0122
Numéros de saisines liées
2021-SA-0098, 2020-SA-0124
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021
Mots clés
Abeille, autres pollinisateurs, produits phytopharmaceutiques, néonicotinoïdes, rotation culturale, attractivité, rémanence, betterave, pommes de terre, lin, pois, légumes mellifères
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one (isophorone) (EC No 201-126-0, CAS No 78-59-1) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0140
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, isophorone, 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one, CAS 78-59-1
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AVIS de l'Anses relatif à la synthèse des deux phases de l’étude biomédicale relatives à la sécurité des articles chaussants et textiles d’habillement

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2014-SA-0237
Date signature
08/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
Textile, chaussure, allergie cutanée, irritation, sensibilisation, habillement, étude biomédicale, coûts, bénéfices
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une demande d’avis de l’Anses sur les cahiers des charges relatifs aux obligations incombant aux établissements producteurs de vitroplants (VP) de bananiers à destination de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion, et aux conditions d’acclimatation de VP de bananier sur ces mêmes territoires »

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2020-SA-0119
Date signature
06/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
Bananier, vitroplants, organismes nuisibles, risque d’entrée, départements et régions d’outre-mer
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour le Cresson de Fontaine (Nasturtium officinale)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2021-SA-0071
Date signature
06/12/2021
Date de mise en ligne
10/02/2022
Mots clés
GBPH, cresson, Cresson de Fontaine, Nasturtium officinale, cressonnière
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’efficacité de différents scénarios de lutte contre la brucellose dans les populations des bouquetins dans le massif du Bargy

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0200
Numéros de saisines liées
2021-AST-0203, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
07/12/2021
Mots clés
Bouquetin, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, cheptel bovin, massif du Bargy, scénario
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la représentativité de l'échantillonnage pour la recherche d'histamine dans les poissons

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2021-SA-0021
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
07/02/2022
Mots clés
Critères microbiologiques ; plan d’échantillonnage ; histamine ; poissons
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux demandes d’autorisation d’emploi du 1,2-Ethadiamine, polymer with 2-(chloromethyl)oxirane and N-methylmethanamine [polycondensat d'épichlorhydrine et de méthylamine], en tant qu’auxiliaire technologique, comme floculant en sucrerie et en raffinerie de sucre

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0130
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
21/02/2022
Mots clés
POLYCONDENSAT D’EPICHLORHYDRINE ET DE METHYLAMINE, N° CAS 42751-79-1, FLOCULANT, PRECIPITANT, SUCRERIE, RAFFINERIE
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux demandes d’autorisation d’emploi du 1,2-Ethadiamine, polymer with 2-(chloromethyl)oxirane and N-methylmethanamine [polycondensat d'épichlorhydrine et de méthylamine], en tant qu’auxiliaire technologique, comme floculant en sucrerie et en raffinerie de sucre

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0131
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
21/02/2022
Mots clés
POLYCONDENSAT D’EPICHLORHYDRINE ET DE METHYLAMINE, N° CAS 42751-79-1, FLOCULANT, PRECIPITANT, SUCRERIE, RAFFINERIE
— Document PDF

AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif aux valeurs sanitaires de référence (VSR) pour le chlordécone

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0166
Date signature
29/11/2021
Date de mise en ligne
13/12/2021
Mots clés
Chlordécone, Valeur toxicologique de référence, toxicologie, épidémiologie

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